Marque renouvelée - Marque en vigueur

D
Denso Corporation, société de droits Japonais

Numéro de dépôt :
96648020
Date de dépôt :
25/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/10/2026

Présentation de la marque D

Déposée le 25 octobre 1996 par la société étrangère Denso Corporation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « D » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-48 du 29 novembre 1996.

Le déposant est la société étrangère Denso Corporation domicilié(e) 1-1 Showa-cho, Kariya-city, Aichi-pref - Japon.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Dennemeyer&Associates, M. Olivier Lombardo domicilié(e) - 1274 - HOWALD - Luxembourg.

La marque D a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96648020.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque D arrivera à expiration en date du 25 octobre 2026.

Denso Corporation a également déposé les autres marques suivantes : ND , MOVINCOOL , NIPPONDENSO , DENSO


Denso Corporation, société de droits Japonais - 1-1 Showa-cho, Kariya-city, Aichi-pref - Japon


Dennemeyer&Associates, M. Olivier Lombardo - 1274 - HOWALD - Luxembourg


Renouvellement sans limitation le 16 juin 2006 n°2317243 - Publication au BOPI 2006-06-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-14

Publication - Publication le 29 nov. 1996 au BOPI 1996-48

Renouvellement avec limitation le 10 août 2016 n°2625734 - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2016-08-10

Inscription le 10 août 2017 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°706135 - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-08-10

Machines-outils, moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; accouplements (non electriques) et organes de transmission (a l'exception de ceux pour vehicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux entraines manuellement ; couveuses pour les reufs ; alternateurs ; generateurs de courant alternatif, generateurs d'electricite ; dynamos ; magnetos d'allumage, magnetos d'allumage pour moteurs ; distributeurs d'allumage ; dispositifs d'allumage pour moteurs a explosion ; bobines d'allumage ; bougies d'allumage pour moteurs a explosion ; bougies de rechauffage pour moteurs Diesel ; démarreurs pour moteurs ; purificateurs d'air ; filtres pour le nettoyage de l'air de refroidissement pour moteurs ; filtres a huile ; filtres a carburants ; separateurs ; injecteurs ; injecteurs pour moteurs ; appareils électriques de controle d'injection ; regulateurs, soupapes (parties de machines) ; appareils de chauffage a prise d'air ; regulateurs de pression (parties de machines) ; pompes a air comprime ; pompes a carburants a injection ; pompes a vide ; surcompresseurs ; appareils de controle de l'allumage de moteurs ; turbocompresseurs ; dispositifs de recyclage de gaz d'echappement ; separateurs ; radiateurs ; appareils de controle de detonation pour moteurs ; pots d'echappement pour moteurs ; economiseurs de carburant pour moteurs ; dispositifs de commande de machines ou de moteurs ; commandes hydrauliques pour machines et moteurs ; commandes pneumatiques pour machines et moteurs ; convertisseurs de combustible pour moteurs a combustion interne ; radiateurs de refroidissement pour moteurs ; pots d'echappement pour moteurs ; radiateurs d'huile ; ventilateurs pour moteurs ; compresseurs (machines) ; compresseurs pour refrigerateurs ; condenseurs de vapeurs (parties de machines), installations de condensation ; echangeurs thermiques (parties de machines) ; coussinets (parties de machines) ; manipulateurs industriels (machines) ; robots ; machines a moulurer ; moules (parties de machines) ; dispositifs parfumant ; dispositifs electriques a manreuvrer les rideaux ; moteurs electriques autres que pour vehicules terrestres ; moteurs autres que pour vehicules terrestres ; instruments agricoles autres qu'a main ; machines agricoles ; dispositifs antipollution pour moteurs ; courroies de dynamos ; courroies de machines, courroies pour moteurs ; balais de dynamo ; brosses electriques (parties de machines) ; carburateurs ; cartouches pour machines a filtrer ; clapets de machines ; machines a filtrer ; machines de cuisine electriques ; moufles (mecaniques) ; detendeurs de pression (parties de machine) ; convertisseurs de couple autres que pour véhicules terrestres. Appareils et instruments scientifiques (autres qu'a usage medical), nautiques, geodesiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de controle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le reglage ou la commande du courant electrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnetiques ; disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mecanismes pour appareils a prepaiement ; caisses enregistreuses, machines a calculer ; appareils pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; extincteurs ; relais electriques ; regulateurs de voltage pour vehicules ; antennes ; ronfleurs, bourdons electriques ; instruments d'alarme ; emetteurs-recepteurs ; appareils telephoniques ; appareils de television ; telecopieurs ; transmetteurs (telecommunication) ; microphones ; interrupteurs ; dispositifs multiplex ; compteurs (de vitesse) ; tachometres ; indicateurs de niveau de carburants ; indicateurs de temperature ; indicateurs de pression d'huile ; voltmetres ; amperemetres ; tableaux de controle ; enregistreurs kilometriques pour vehicules ; tachygraphes ; indicateurs d'admission d'air (pour moteurs) ; appareils pour l'analyse non a usage medical ; thermostats, thermostats pour vehicules ; detecteurs halogene de fuites ; appareils de controle de vide ; appareils de controle d'oxygene ; appareils de controle de carburation ; appareils de controle d'admission d'air ; appareils de controle de refroidissement d'air ; appareils de controle de detonation pour moteur ; appareils de controle de transmission pour vehicules ; appareils de controle de gaz d'echappement ; appareils de controle de melange air et carburant ; appareils de controle de temperature de l'air ; actinometres ; appareils de controle d'evaporation ; appareils de controle de niveaux ; appareils de controle de direction ; appareils de controle piezo-electrique ; appareils de controle de rotation de roues ; accelerometres ; appareils de controle de pont arriere ; appareil de controle de chocs ; appareils de controle de securite ; detecteurs d'ultrasons ; appareils de controle de vitesse ; appareils de controle de champ magnetique ; detecteurs de pluie ; ordinateurs ; microprocesseurs ; circuits integres ; semi-conducteurs ; unites centrales de traitement ; moniteurs (materiel) ; memoires pour ordinateurs ; appareils pour le traitement d'information ; lecteurs de codes a barres ; terminaux pour lecteurs de codes a barres ; cartes magnetiques ; supports de donnees magnetiques ; lecteurs de cartes magnetiques ; appareils de reconnaissance de cartes d'identification ; appareils de transmission et de traitement de données ; appareil de contrôle électrique ; appareils de controle d'empreintes ; appareils de reconnaissance de voix ; commandes programmables ; appareils d'identification d'ondes ultra-courtes ; dispositifs d'identification optique ; ordinateurs pour machines a controle numerique ; programmes d'ordinateurs, enregistres ; disques compact (audio-video) ; lecteurs de disques optiques compact ; disques optiques ; disques magnetiques ; disques optiques magnetiques ; tubes a rayons cathodiques ; appareils de projection ; ecrans de projection ; amplificateurs pour climatiseurs ; ordinateurs pour climatiseurs automatiques ; tableaux de commande (electricite) pour climatiseurs ; avertisseurs contre le vol ; batteries portables ; batteries solaires ; bobines d'electro-aimants ; bobines electriques ; commutateurs ; connecteurs ; redresseurs de courant ; mesureurs ; appareils pour la mesure des distances ; appareils de teleguidage ; installations electriques pour preserver du vol ; dispositifs electriques pour la destruction des insectes ; dispositifs de commandes electromagnetiques ; appareils de navigation pour vehicules terrestre ; appareils de direction pour vehicules a quatre roues motrices ; dispositifs de pilotage automatique pour vehicules ; appareils automatiques de fermeture des portes ; appareils d'ouverture à telecommande ; solenoïde ; sonars ; simulateurs pour la conduite ou le controle de vehicules. Appareils d'eclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de refrigeration, de sechage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; installations de climatisation pour vehicules ; appareils et installations de climatisation ; installations de ventilation pour vehicules ; appareils et installations de ventilation ; ventilateurs (climatisation), souffleries (parties d'installations d'aeration) ; filtres (parties d'installations domestiques ou industrielles) ; filtres à air pour la climatisation ; installations de filtrage d'air ; chaufferettes ; evaporateurs ; echangeurs thermiques ; appareils de sechage et de stockage de rejets ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils pour la desodorisation de l'air ; appareils de chauffage a infrarouge ; installations de chauffage pour vehicules ; degivreurs pour vehicules, dispositifs chauffants antibuee pour vehicules ; caloriferes ; corps chauffants ; pompes a chaleur ; appareils et machines frigorifiques ; recipients frigorifiques ; refrigerateurs ; appareils et installations de refroidissement, installation et machines a rafraichir ; chauffe-eau, rechauffeurs d'eau (appareils) ; glacieres ; boites pour isolation de la chaleur ; douches portables ; secheurs d'air ; appareils, machines et installations pour la purification de l'eau ; filtres pour l'eau potable ; vannes automatiques ; chauffe-bains ; appareils d'éclairage ; appareils d'eclairage pour vehicules ; dispositifs anti-eblouissants pour vehicules (garnitures de lampes) ; appareils de controle d'eclairage ; ampoules d'eclairage ; clignotants et commandes electriques ou electroniques pour clignotants ; couvertures chauffantes, non a usage medical.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.